AVSmoto est une entreprise Française de vente à distance sur catalogue spécialisé inscrite au registre des commerces RCS : Mont de Marsan A 751 041 930 Siège social : 496 ch de beaupré 40700 HAGETMAU

Notre standard téléphonique est actuellement inactif, je vous prie de bien vouloir nous contacter directement par mail, réponse assuré sous 24/48 H

Conditions Générales de Vente AVSmoto Tyga-France :

Commandes :

Toutes commandes réceptionnées sera confirmé par e-mail et le consommateur sera avisé de son avancement, si vous ne recevez pas de mail de confirmation veuillez vérifier la bonne orthographe de votre adresse mail ou vos courriers indésirables.

Disponibilité et délais d'expéditions :

Les disponibilités sont affichés sur les fiches produit ainsi que dans le résumé du panier lors de la validation de votre commande, ces délais sont donnés à titre indicatif et sont exprimés en jours ouvrés (exclu les week-end et jours fériés).

Les disponibilités sont exprimés en jours ouvrés, indication correspondante au délais moyen constaté avant réception des pièces commandées aux fabricants ou fournisseurs lorsqu'elles ne sont pas stockées.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de fabrication ou de réapprovisionnement des fabricants et fournisseurs.

Pour tous renseignements ou confirmation d'une disponibilité, nous contacter par mail.

Pas d'expédition le samedi.

Si la disponibilité du produit est affiché : "En Stock" c'est que nous avons le produit en stock et qu'il sera expédié le jour même ou au plus tard le lendemain de la commande (expédié sous 24/48H jours ouvrés).

Si la disponibilité du produit est : "Expédié sous 24/48H" c'est que l'article doit être commandé au fournisseur et que nous pourrons l'expédier au plus tard 1 à 2 jours ouvrés après validation de la commande par nos services.

Si la disponibilité du produit est : "En cours d'approvisionnement" c'est qu'aucun délais n'est défini, merci de nous contacter.

Akrapovic :

Les délais ne sont pas connus à l'avance, nous devons interroger l'usine pour connaitre la date de mise en production, le délais peu alors varier de 1 à 2 mois sauf si l'article désiré est en stock à l'usine, dans ce cas nous sommes livré sous 1 à 4 semaines.

Nous contacter pour confirmation du stock usine.

Ermax :

Le délais de fabrication moyen est de 5 à 10 jours ouvrés.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité totale ou partielle d'un article chez nos fournisseurs après passation de la commande, le client sera informé par courrier électronique du délais, de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande.

Dans ce cas là, le membre ne pourra se prévaloir de l’attente du solde de sa commande pour différer le règlement correspondant.

Les clients sont informé par mail de l'expédition de leur commande.

En application des dispositions de l’article L. 121-20-3 du Code de la Consommation, en cas d’indisponibilité du produit, le membre dispose alors de la faculté :

- Soit d’être livré d’un produit de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles

- Soit d’être remboursé du prix du produit commandé dans les 30 jours suivant sa demande.

Aucune indemnisation ne sera accordé au client en cas de retard ou d'indisponibilité du produit, les disponibilités sont affichés en jours ouvrés et le sont à titre informatives.

Livraison :

Expéditions FRANCE, DOM-TOM et INTERNATIONAL.

Nos frais de port et d'emballage sont calculés automatiquement par tranche de poids et par notre base de donnée.

*Ils sont gratuit pour la France en point retrait dès que votre commande atteint 150€.

Frais de port a la charge du client.

Nous expédions vos commande avec la poste et GLS, le délais moyen de livraison de La Poste est de 48 à 72H pour la France Métropolitaine est de 24 à 48H avec DPD, pour l'international le délais est de 4 à 8 jours ouvrés indicatifs et pour les pays d'outre mer le délais est de 5 à 7 jours ouvrés indicatifs.

Tous nos produits partent de nos locaux colis en état. A réception , le client se doit de signaler au transporteur la moindre trace de Trous, d'écrasement sur le colis, et le cas échéant de faire des réserves auprès de celui ci.L'échange de tout produit déclaré, à postériori abîmé lors du transport sans qu'aucune réserve n'ait été émise à la réception du colis, ne pourra être pris en charge.

Toute anomalie concernant la livraison sur avarie, produit manquant par rapport à votre facture, colis endommagé ou produits cassés devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de réserves manuscrites, accompagnée de la signature du client.

Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant la dite réclamation , il devra transmettre une copie de ce courrier à notre adresse postale, sans ce constat nous ne procédons à aucun échange ou remboursement .

Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison de notre transporteur notamment en cas de perte d'un colis, d'intempéries ou de grève.

Dans le cas ou le colis de l’acheteur serait retourné à AVSmoto suite à un non enlèvement du colis placé en souffrance durant la période légale, AVSmoto sera en droit de facturer au client les frais de réexpédition du colis sans possibilité de recours ou dommages et intérêts. En cas d’annulation de la commande par le client suite au retour du colis non récupéré et retourné à AVSmoto, AVSmoto sera en droit de déduire du remboursement les frais d’expédition du colis sans possibilité de recours ou dommages et intérêts.

Suivi livraison :

Pour toutes commandes , vous serez averti de l'avancement de celle-ci par e mail avec possibilité d'imprimer votre facture, vous pouvez aussi suivre le statut de votre commande depuis votre espace client, les statut se déclinent ainsi :

Pour la commande d'un article affiché En Stock :

Paiement accepté

Commande validé (nous traitons votre commande)

Préparation en cours (vos articles sont à l'emballage)

En cours de livraison (votre colis est expédié)

Pour la commande d'un article qui n'est pas en stock :

Paiement accepté

Commande validé (nous traitons votre commande)

Commande au fournisseur (nous avons transmis votre commande à nos fournisseurs)

Préparation en cours (nous avons reçu tous vos articles et votre commande part à l'emballage)

En cours de livraison (votre colis est expédié)

Pour toutes demandes d'information sur le suivi de votre colis

Contact mail :

info@avs-moto.net

Délai de rétractation Client :

Trente jours franc ( 30 ) pour toute commande.

Les produits de la marque Ermax étant fabriqués à la couleur de votre choix ne peuvent faire l'objet d'aucun retour ou échange, voir exceptions sur la rétractation listées dans l’article L. 121-21-8 ainsi que les conditions Ermax ci-dessous

Article L. 121-21-8

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;


En 2018, les produits (ou couleurs) sortis en 2016 seront repris avec une décote de 10% et ainsi de suite :
- Les produits sortis en 2015 : - 25%
- Les produits sortis en 2014 : - 40%
- Les produits sortis en 2013 : - 55%
- Les produits sortis en 2012 : - 65%

Les produits plus vieux ne seront pas repris.


Certains produits ne sont pas repris, à savoir :
- Les produits fabriqués sur mesure ou sur demandes spéciales des clients.
- Les bulles, saute-vent et pare-brise de couleur, autres que clair, gris clair, noir clair et noir foncé.
- Les bulles racing autres que claires.
- Les carénages têtes de fourches et leurs bulles de remplacement.
- Les produits Look Alu Brossé et Look Carbone.
- Les bulles, saute-vent et pare-brise avec sérigraphies « décoratives » (Coeur, Art déco, Flaming …) (fabriqués sur commande uniquement).

Prix et offres :

Durée de validité de l'offre et des prix : ils sont valables pour la journée et nous nous réservons le droit de les modifier.

Photos :

De nombreux produits sont présentés avec des photos non-contractuelles, ne vous fiez pas aux photos, si vous avez un doute sur la correspondance d'une pièce avec votre modèle il est préférable de nous contacter.

Garantie des produits neufs:

Produits garanties 1 an hors pièces de course ou non homologué route.

Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue.

Le consommateur est informé que nous ne sommes pas le fabricant des produits présentés dans notre boutique internet et que nous nous dégageons de toute responsabilité du fait des produits défectueux, la sélection de nos fournisseurs nous implique de vendre des produits de qualité.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage du dit produit.

Pour bénéficier de la garantie, il est indispensable que les pièces soit montées par un professionnel disposant des compétences et de l'outillage nécessaire.

La garantie se limite au simple échange de la pièce sans qu'aucun autre dédommagement ne puisse être réclamé.

Les cas d'exclusion de garantie sont : l'usage en compétition, le non respect de la notice de montage, l'utilisation inadaptée, le montage incorrect, le démontage. Pour toute demande de garantie, la pièce devra nous être expédiée conforme dans son emballage d'origine avec une lettre d'accompagnement expliquant l'origine du problème ainsi qu'une photocopie de la facture.

Les produits non homologués ne disposent d'aucunes Garanties comme Tyga-Performance et tous les produits "Racing", ces produits sont destinés à un usage piste et compétition.

Conditions de retour :

Nous avons fait une erreur : nous vous envoyons un bon affranchis pour le retour de l'article.

Le produit sera a nous retourner dans les 7 jours Francs ( réception de commande ) pour un remboursement ou échange si disponible.

Vous avez fait une erreur de commande ou le produit ne vous convient pas :

Le consommateur dispose d'un délai de Retour de 14 jours Francs ( réception de commande ) pour un remboursement. Frais de port et d'emballage du retour a la charge du client. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur.

Veuillez conserver vos factures afin de faciliter vos démarches en cas d'échange ou de remboursement.

Il est indispensable que les pièces neuves soit montées par un professionnel disposant des compétences et de l'outillage nécessaire. En cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit ou bien de son montage, seule la responsabilité du client ou du professionnel ayant effectué le montage pourra être recherchée par le consommateur.

En aucun cas nous ne sommes responsable de la perte ou la détérioration des colis en retour. Les colis en contre remboursement seront systématiquement refusés.

Pour un remboursement des pièces en retour , ne pas omettre une copie de la facture, seul les pièces restituées dans un même état que lors de leurs expéditions feront l'objet d'un remboursement.

Tout retour d'article incomplet, abîmé, endommagé ou sali par le CLIENT sera considéré comme non conforme. Il ne sera pas remboursé et sera retourné aux frais du CLIENT. Forfait expédition forfaitaire de 8€ TTC pour la France métropolitaine.

Toute reprise acceptée par le service clients entraînera le remboursement des sommes versées après vérification qualitative des produits retournés.

Si le client souhaite un échange de pièce des frais d'expédition lui seront facturés pour la réexpédition, Frais forfaitaire de 8€ TTC

*Uniquement pour la France métropolitaine.

Adaptations:

Pour l'adaptation d'une pièce sur une autre moto a voir la compatibilité avec le constructeur ou une revue technique, nous ne faisons pas de reprise sur un mauvais montage ou une mauvaise adaptation d'une pièce non prévue pour un type précis de moto.( il n'y aura pas de dédommagement sur casse ou endommagement d'autres pièces du a une pièce montée non appropriée et prévue par le constructeur)

Homologation :

Certaines pièces dans notre boutique internet sont prévues pour augmenter les performances du véhicule dans le but exclusif d'une utilisation en compétition.De ce fait les pièces modifient le caractère du véhicule par rapport à son homologation Française et le rende impropre à une utilisation routière.

Paiements:

Départ de toutes commandes a réception de votre règlement.

1 ) En ligne par virement bancaire Banque à Banque.

2 ) En ligne par CB ( carte bancaire ) J + 1 à J + 2 ( France jours ouvrés )

3 ) Chèque par courrier avec ( impératif ) le bon de commande joint ou sur papier libre objet commandé et votre adresse de livraison.

( Chèque uniquement réservé a la France et Dom Tom )

à l'ordre de AVSmoto

496 chemin de beaupre

40700 HAGETMAU

4 ) Nous n'expédions pas en contre remboursement ( CR ).

Paiement sécurisé

Notre offre de paiement sécurisé

Nous utilisons le système de paiement E-transaction du Crédit Agricole via Paybox CB/Visa/Mastercard

SSL : Secure Sockets Layers, que l'on pourrait traduire par couche de sockets sécurisée est un procédé de sécurisation des transactions effectuées via Internet.

A propos de ces services :

E-transactions offre à nos clients des standards de sécurité très élevés (protection des données sensibles de la carte et respect des exigences sécuritaires internationales).

La demande d'autorisation de paiement systématique vous permet de réduire les risques de paiements frauduleux grâce au 3D secure

Déployé sous les appellations commerciales Verified By Visa et MasterCard SecureCode, 3-D Secure a été développé par Visa et Mastercard pour permettre aux marchands de limiter les risques de fraude sur Internet, liés aux tentatives d’usurpation d’identité.

Il consiste à s’assurer, lors de chaque paiement en ligne, que la carte est utilisée par son véritable titulaire.

Le concept de base de ce protocole (basé sur l'échange de messages SMS) est de lier le processus d'autorisation financière avec une authentification en ligne

Vos informations financières sont sécurisées
et totalement couvertes contre la fraude, nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite du paiement.

Paiement par compte paypal

Grâce à son système de paiement parmi les plus fiables, PayPal effectue vos transactions sans jamais communiquer vos données bancaires aux bénéficiaires, votre adresse email et votre mot de passe suffisent.

De plus, PayPal vous offre une protection totale en cas d’utilisation frauduleuse de votre compte en vous remboursant le cas échéant.


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Les informations vous concernant sont destinées au site www.tyga-france.fr et www.avsmoto.fr

Selon l'article R.211-4 du code de la consommation

Dans le cas ou le paiement n'interviendrait pas dans les délais mentionnés sur la ou les factures prévu par les parties, nous nous réservons le droit de reprendre l'article livré et de résoudre le contrat.

En cas de non-paiement par l'acheteur, nous pourrons, sans perdre aucun de nos droits, exiger par lettre recommandée la restitution du bien aux frais et risques de l'acheteur. Nous pouvons unilatéralement et immédiatement faire dresser l'inventaire des marchandises impayées détenues par l'acheteur.

L'acheteur supporte les frais du service contentieux ainsi que les frais légaux et judiciaires éventuels.

Tout contrat ainsi que toute commande acceptée par nous sont régies par le droit français. Les tribunaux sont seuls compétents lorsque les contractants ont les qualités de commerçant même en cas de demandes incidentes d'appels en garantie et/ou même cas de pluralité des défendeurs. Les divers modes d'expédition ou de paiement, nos dispositions ou acceptations de règlement, ainsi que le lieu de livraison, ne peuvent opérer ni novation ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. En l'occurrence le consommateur peut engager des poursuites outre le lieu ou demeure le défendeur, auprès de la juridiction du lieu de livraison.

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Nous nous engageons à ne pas les transmettre à des tiers.

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